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INRA
24, chemin de Borde Rouge –Auzeville – CS52627
31326 Castanet Tolosan cedex - France

Dernière mise à jour : Mai 2018

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Plate-forme d'Exploration du métabolisme

https://www.clermont.inra.fr/plateforme_exploration_metabolisme

Conditions générales de prestation - Métabolomique

Conditions générales de prestation de la plateforme d’exploration du métabolisme - composantes métabolomique (UBP-INRA)

Les présentes conditions générales font l’objet d’une mention sur les devis signés par le demandeur. Elles définissent les modalités selon lesquelles la PFEM réalisera les prestations du demandeur ainsi que les engagements de chacune des parties.

Tarifs des prestations :

Une grille tarifaire est disponible auprès des responsables de chaque composante.

Description des prestations :

Le catalogue des prestations est consultable sur le site web à l’adresse suivant : Catalogue des prestations

Engagement de la plateforme :

  • La plateforme s’engage à mettre tous les moyens à sa disposition (humains et matériels) pour assurer le bon déroulement du projet.
  • La plateforme garantit la traçabilité des échantillons, des analyses et des données (identification unique).
  • Les prestations seront réalisées, par la plateforme, dans les meilleurs délais réalisables conformément à la démarche Qualité ISO 9001.
  • Gestion des échantillons :
    • La plateforme s’engage à conserver vos échantillons dans les meilleures conditions possibles durant l’ensemble du projet. Nos congélateurs sont reliés à un système d’alarme (en cours de l’être à l’UBP).
    • Les surplus d’échantillons seront détruits une fois le projet terminé, sauf demande stipulée en début de projet. Le demandeur prendra en charge les modalités de récupération.
  • Gestion des données :
    • La conservation des données est réalisée de manière confidentielle et sécurisée (contrôle des accès, stockage sécurisé)
    • La plateforme s’engage à conserver les données brutes jusqu’à publication ou pour une durée de 5 ans à compter de la date d’acquisition de celles-ci. Cas particulier des données liées aux études sur l’homme qui seront légalement conservées 10 ans à compter de la date d’acquisition. Au-delà de ces périodes, les données seront susceptibles d’être supprimées par la plateforme.
  • Les rapports d’analyses sont consultables via l’interface LIMS. Le demandeur sera prévenu par e-mail de leur disponibilité.

Engagement du demandeur :

  • Le demandeur s’engage à fournir toutes les informations nécessaires à la bonne réalisation du projet, et à remplir les formulaires LIMS (garantissant la traçabilité) avec toutes les informations demandées.
  • Conditionnement et envoi des échantillons. Le demandeur s’engage à :
    • Fournir les échantillons dans les conditions appropriées aux analyses, en spectrométrie de masse et/ou résonance magnétique nucléaire, une fois le devis signé et la feuille d’enregistrement complétée.
    • Avant chaque envoi prévenir la plateforme afin que la réception des échantillons se fasse dans les meilleures conditions possibles.
    • Identifier chaque tube individuellement et de façon indélébile.
    • Signaler à la plateforme les risques associés à la manipulation de ses échantillons.

Si ces conditions ne sont pas remplies, la plateforme sera susceptible de refuser vos échantillons.

  • Le demandeur s’engage à régler le montant de la facture dans un délai de 30 jours après réception de celle-ci.
  • Le demandeur s’engage à mentionner clairement les coordonnées de la PFEM sur tout document ou communication qui font apparaître des résultats d’analyses réalisées sur l'un des équipements de la Plateforme.
  • Lorsque des résultats sont acquis avec le concours du personnel de la PFEM, ceux-ci sont la copropriété du demandeur, de l’INRA et/ou de l'UBP. Le demandeur et le personnel de la plateforme seront coauteurs de toute communication utilisant ces résultats.

Si aucune réclamation n’est réalisée sous 1 mois, à compter de la date de réception du rapport d’analyse, celui-ci (et les résultats qu’il contient) sera considéré comme accepté par le demandeur.